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Ressources humaines (f/h)

   Métiers de la formation



Statut du CFC


        

Vu dans la presse

Cadre d’usage de la formation professionnelle à l’ère du numérique. Portail de la Fonction publique, 1er septembre 2021
https://www.fonction-publique.gouv.fr/





L'Afpa cherche toujours sa voie. Liaisons Sociales Magazine, Mars 2021, N° 220





Circulaire relative à la prise en compte dans la fonction publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de covid-19. 1er septembre 2020
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/





Coronavirus : comment les concours et examens de la fonction publique vont être adaptés. Acteurs publics, 30 mars 2020
https://www.legifrance.gouv.fr/affichT
(Ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 )
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jses
(Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19)





Coronavirus : comment les concours et examens de la fonction publique vont être adaptés.
Acteurs publics, 30 mars 2020
https://www.legifrance.gouv.fr/affichT
(Ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jses
(Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19)





Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019 relatif aux attributions des recteurs de région académique et des recteurs d'académie. Journal Officiel, 31 décembre 2019, N° 0303
https://www.legifrance.gouv.fr/affichT
(Décret n° 2019-1554 du 30 décembre 2019)





Arrêté du 20 novembre 2019 portant application dans les ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du décret n° 2019-799 du 26 juillet 2019 fixant les modalités d'indemnisation dans la fonction publique de l'Etat des missions du référent déontologue et du référent en matière de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte. Journal Officiel, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse , 21 décembre 2019, N° 0296
https://www.legifrance.gouv.fr/affichT





Arrêté du 10 décembre 2019 désignant les opérations de restructuration au sein des services déconcentrés et des établissements publics nationaux du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse ouvrant droit à la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, à l'indemnité de départ volontaire et au complément indemnitaire d'accompagnement.
Arrêté du 17 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 relatif à la mise en œuvre du compte épargne-temps au sein de l'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur sont rattachés.
Journal Officiel, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, 20 décembre 2019, N° 0295
https://www.legifrance.gouv.fr/affichT
(35 Arrêté du 10 décembre 2019 )
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jses
(36 Arrêté du 17 décembre 2019)








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Mise à jour : 20 septembre 2021
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